Les présentes informations sont uniquement à titre indicatif et concernent notamment l'octroi de licence logicielle dans le programme IBM Passport Advantage.

Pour obtenir les termes et conditions exacts régissant l'utilisation d'un logiciel particulier, reportez-vous au Contrat de Licence du logiciel, y compris les Conditions Internationales d'Utilisation de Logiciels (IPLA) (US), les documents Informations sur la licence (US) et tout contrat supplémentaire au titre duquel le logiciel a été obtenu, par exemple le Contrat IBM International Passport Advantage.

Utilisez les liens ci-dessous pour en savoir plus

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Octroi de licence de logiciels IBM

Octroi de licence : Au titre de l'IPLA et de Passport Advantage, IBM confère au Détenteur de licence une licence non exclusive pour utiliser le logiciel lorsque le Détenteur de licence l'obtient légalement à concurrence du niveau d'utilisation autorisée indiqué dans l'Autorisation d'Utilisation (PoE). IBM concède une licence de logiciel aux fins d'utilisation pour une durée déterminée ou pour une durée indéterminée (en fonction du type de licence obtenu) et aussi longtemps que le Détenteur de licence respecte les conditions du contrat de licence.

Utilisation pour une durée indéterminée du logiciel - "Licence + Abonnement et Support Logiciel 12 mois"

La licence "Licence + Abonnement et Support Logiciel 12 mois" confère le droit :

  • d'utiliser pour une durée indéterminée la version/édition spécifique du logiciel acquis
  • de bénéficier de l'Abonnement et Support Logiciel (précédemment désigné par Maintenance Logicielle) pour une période de 12 mois.
  • Tant que l'Abonnement et Support Logiciel est en vigueur, le Détenteur de licence est autorisé à utiliser la version, l'édition ou la mise à jour la plus récente, si celle-ci est disponible, et à bénéficier d'un service de support pour le Logiciel.

A l'issue de chaque période de couverture, l'Abonnement et Support Logiciel est renouvelable pour une autre période de 12 mois (au prix en vigueur), ce qui est désigné par "Renouvellement Annuel de l'Abonnement et Support Logiciel 12 mois". Dans certains pays, le renouvellement est automatique, sauf si le Détenteur de licence notifie à IBM ou au Partenaire Commercial IBM du Détenteur de licence son intention de ne pas le renouveler. Si l'Abonnement et Support Logiciel n'est pas renouvelé, le Détenteur de licence ne bénéficiera plus des avantages de l'Abonnement et Support Logiciel, mais il pourra continuer d'utiliser le logiciel conformément au contrat de licence.

Licence à durée limitée du logiciel - "Licence à durée limitée initiale + Abonnement et Support Logiciel"

La "Licence à durée limitée initiale + Abonnement et Support Logiciel" confère le droit :

  • d'utiliser le logiciel sur site uniquement pendant une période limitée (généralement 12 mois)
  • de bénéficier de l'Abonnement et Support Logiciel (précédemment désigné par Maintenance Logicielle) pour la période de la durée.
  • Tant que l'Abonnement et Support Logiciel est en vigueur, le Détenteur de licence est autorisé à utiliser la version, l'édition ou la mise à jour la plus récente, si celle-ci est disponible, et à bénéficier d'un service de support pour le Logiciel.

A la fin de chaque durée déterminée (généralement 12 mois), la licence peut être renouvelée pour une durée déterminée supplémentaire de 12 mois (au prix en vigueur). Lorsque le Détenteur de licence renouvelle la licence à durée limitée au cours de la deuxième année et de chaque année ultérieure, cela est désigné par "Licence à durée limitée ultérieure + Abonnement et Support Logiciel 12 mois". Si la licence n'est pas renouvelée, le Détenteur de licence n'aura plus le droit d'utiliser le logiciel, ne bénéficiera plus de l'Abonnement et Support Logiciel, et il devra détruire toutes les copies du logiciel.

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Octroi de licence utilisateur

Utilisateur Autorisé

Un Utilisateur Autorisé est une unité de mesure par laquelle le Logiciel peut être concédé sous licence. Un Utilisateur Autorisé est un individu unique qui a le droit d'accéder au Logiciel. Le Logiciel peut être installé sur n'importe quel nombre d'ordinateurs ou serveurs et chaque Utilisateur Autorisé peut avoir un accès simultané à n'importe quel nombre d'instances du Logiciel à un moment donné. Le Détenteur de la Licence doit se procurer des autorisations distinctes et dédiées pour chaque Utilisateur Autorisé ayant reçu l'accès au Logiciel directement ou indirectement (par exemple, via un logiciel de multiplexage, un périphérique ou un serveur d'applications), par quelque moyen que ce soit. L'autorisation d'un Utilisateur Autorisé est unique et ne peut être partagée ni réaffectée à d'autres fins que le transfert définitif de l'autorisation de l'Utilisateur Autorisé à un autre individu.

Remarque : Certains logiciels peuvent être concédés sous licence lorsque les périphériques sont considérés comme étant des utilisateurs. Dans ce cas, la condition suivante s'applique : tout système informatique qui demande l'exécution de, ou reçoit à des fins d'exécution, un ensemble de commandes, de procédures ou d'applications à partir du Logiciel ou qui est géré par le Logiciel est considéré comme étant un Utilisateur distinct du Logiciel et nécessite une autorisation comme si ce périphérique était un individu.

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Utilisateur Simultané

Un Utilisateur Simultané est une unité de mesure par laquelle le Logiciel peut être concédé sous licence. Un Utilisateur Simultané est une personne accédant au Logiciel à tout moment donné. Que la personne accède ou non simultanément au Logiciel à plusieurs reprises, cette personne n'est considérée que comme un Utilisateur Simultané unique. Le Logiciel peut être installé sur n'importe quel nombre d'ordinateurs ou serveurs, mais le Détenteur de licence doit se procurer des droits d'utilisation (Autorisation d'Utilisation (PoE)) pour le nombre maximal d'Utilisateurs Simultanés accédant au Logiciel. Le Détenteur de la Licence doit se procurer une autorisation pour chaque Utilisateur Simultané accédant au Logiciel directement ou indirectement (par exemple, via un logiciel de multiplexage, un périphérique ou un serveur d'applications), par quelque moyen que ce soit.

Remarque : Certains logiciels peuvent être concédés sous licence lorsque les périphériques sont considérés comme étant des utilisateurs. Dans ce cas, la condition suivante s'applique : tout système informatique qui demande l'exécution de, ou reçoit à des fins d'exécution, un ensemble de commandes, de procédures ou d'applications à partir du Logiciel ou qui est géré par le Logiciel est considéré comme étant un Utilisateur distinct du Logiciel et nécessite une autorisation comme si ce périphérique était un individu.

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Utilisateur Flottant

Un Utilisateur Flottant est une unité de mesure par laquelle le Logiciel peut être concédé sous licence. Un Utilisateur Flottant est une personne accédant au Logiciel à tout moment donné. Une installation est une copie installée du Logiciel sur un disque physique ou virtuel qui est mise à disposition pour être exécutée sur un ordinateur. Le Logiciel peut être installé sur n'importe quel nombre d'ordinateurs ou serveurs mais, si l'Utilisateur Flottant accède simultanément à plusieurs Installations du Logiciel, l'Utilisateur Flottant nécessite une autorisation distincte pour chacune de ces Installations. Le Détenteur de la Licence doit se procurer des autorisations distinctes pour chaque Utilisateur Flottant accédant simultanément au Logiciel sur chaque Installation directement ou indirectement (par exemple, via un logiciel de multiplexage, un périphérique ou un serveur d'applications), par quelque moyen que ce soit.

Remarque : Certains logiciels peuvent être concédés sous licence lorsque les périphériques sont considérés comme étant des utilisateurs. Dans ce cas, la condition suivante s'applique : tout système informatique qui demande l'exécution de, ou reçoit à des fins d'exécution, un ensemble de commandes, de procédures ou d'applications à partir du Logiciel ou qui est géré par le Logiciel est considéré comme étant un Utilisateur distinct du Logiciel et nécessite une autorisation comme si ce périphérique était un individu.

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Unité de valeur utilisateur (UVU) :

Une unité de valeur utilisateur (UVU) est une unité de mesure par laquelle le Logiciel peut être concédé sous licence. L'Autorisation d'Utilisation (PoE) de l'unité de valeur utilisateur est fonction du nombre et du type d'utilisateurs pour le Logiciel donné. Le Détenteur de Licence doit obtenir suffisamment d'autorisations d'utilisation pour le nombre d'UVU requis pour l'environnement du Détenteur de Licence, comme défini par les conditions applicables au logiciel. Les autorisations liées aux UVU sont caractéristiques du Logiciel et du type d'utilisateur et ne peuvent pas être modifiées, échangées ou cumulées avec des autorisations liées aux UVU d'un autre logiciel ou d'un autre type d'utilisateur.

Pour comprendre ces avantages des licences d'unité de valeur utilisateur et pour déterminer le nombre d'unités de valeur utilisateur à obtenir, reportez-vous au tableau des unités de valeur utilisateur spécifiques au logiciel. Vous pouvez également prendre contact avec IBM ou avec votre Ingénieur Commercial IBM.

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Octroi de licence de type capacité

Installation

Une Installation est une unité de mesure par laquelle le Logiciel peut être concédé sous licence. Une installation est une copie installée du Logiciel sur un disque physique ou virtuel qui est mise à disposition pour être exécutée sur un ordinateur. Le Détenteur de licence doit se procurer une autorisation d'utilisation pour chaque Installation du Logiciel.

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Unité de valeur par cœur de processeur (PVU)

Une unité de valeur par cœur de processeur (PVU) est une unité de mesure par laquelle le Logiciel peut être concédé sous licence. Le nombre d'autorisations d'utilisation de PVU requis est basé sur la technologie de processeur (définie dans le Tableau des PVU par fournisseur, marque, type et numéro de modèle de processeur) et en fonction du nombre de processeurs disponibles pour le Logiciel. Pour l'octroi de licence en unités de valeur par processeur, IBM continue de définir un processeur en tant que cœur de processeur sur une puce. Par exemple, une puce de processeur double cœur possède deux cœurs de processeur.

Le Détenteur de licence peut déployer le Logiciel à l'aide d'une licence de type pleine capacité ou d'une licence de type capacité de virtualisation (capacité partielle) en fonction des dispositions du Contrat Passport Advantage. Si le Détenteur de licence utilise la licence de type pleine capacité, il doit obtenir suffisamment d'autorisations d'utilisation de PVU pour couvrir tous les cœurs de processeur* activés dans l'environnement matériel physique mis à la disposition du Logiciel ou gérés par le Logiciel, à l'exception des serveurs sur lesquels le Logiciel a définitivement été retiré. Si le Détenteur de licence utilise la licence de type capacité de virtualisation, il doit obtenir suffisamment d'autorisations d'utilisation pour couvrir tous les cœurs de processeur* activés mis à la disposition du Logiciel ou gérés par le Logiciel, comme défini par les règles de comptage de licence de type capacité de virtualisation (US).

* Un cœur de processeur activé est un cœur de processeur disponible sur un serveur physique ou virtuel, que la capacité du cœur de processeur puisse être ou soit limitée à l'aide de technologies de virtualisation, de commandes de système d'exploitation, de paramètres BIOS ou de restrictions similaires.

Remarque : Certains logiciels peuvent nécessiter des licences pour le Logiciel ET pour les éléments gérés. Dans ce cas, la condition suivante s'applique : outre les autorisations requises directement pour le Logiciel, le Détenteur de licence doit se procurer suffisamment d'autorisations PVU pour ce Logiciel afin de couvrir les cœurs de processeur des systèmes sur lesquels résident les ressources gérées ou traitées par le Logiciel.

Remarque : Certains logiciels peuvent être concédés sur une base gérée UNIQUEMENT. Dans ce cas, la condition suivante s'applique : à la place des autorisations requises directement pour le Logiciel, le Détenteur de licence doit se procurer suffisamment d'autorisations PVU pour ce Logiciel afin de couvrir les cœurs de processeur des systèmes sur lesquels résident les ressources gérées ou traitées par le Logiciel.

Remarque : Quelques logiciels peuvent être concédés sous licence sur une base référencée. Dans ce cas, la condition suivante s'applique : au lieu de se procurer des autorisations pour les cœurs de processeur activés disponibles pour le Logiciel, le Détenteur de licence doit se procurer suffisamment d'autorisations PVU pour ce Logiciel afin de couvrir l'environnement mis à disposition pour le Logiciel référencé comme si le Logiciel proprement dit s'exécutait partout où le Logiciel référencé s'exécutait, quelle que soit la base sur laquelle le Logiciel référencé est concédé sous licence.

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Serveur

Un Serveur est une unité de mesure par laquelle le Logiciel peut être concédé sous licence. Un serveur est un ordinateur physique comprenant des unités de traitement, de la mémoire et des fonctionnalités d'entrée-sortie et qui exécute des procédures, commandes ou applications demandées pour un ou plusieurs utilisateurs ou unités client. Lorsque des armoires, des boîtiers blade ou autres équipements similaires sont utilisés, chaque unité physique séparable (par exemple, blade ou unité montée en armoire) possédant les composants requis est considérée elle-même comme étant un serveur distinct. Le Détenteur de licence doit se procurer des droits d'utilisation de Serveur pour chaque serveur mis à la disposition du Logiciel, quel que soit le nombre de cœurs de processeur et/ou partitions sur le serveur ou le nombre d'exemplaires du Logiciel sur le serveur.

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Serveur Virtuel

Un Serveur Virtuel est une unité de mesure par laquelle le Logiciel peut être concédé sous licence. Un serveur est un ordinateur physique comprenant des unités de traitement, de la mémoire et des fonctionnalités d'entrée-sortie et qui exécute des procédures, commandes ou applications demandées pour un ou plusieurs utilisateurs ou unités client. Lorsque des armoires, des boîtiers blade ou autres équipements similaires sont utilisés, chaque unité physique séparable (par exemple, blade ou unité montée en armoire) possédant les composants requis est considérée elle-même comme étant un serveur distinct. Un Serveur virtuel correspond soit à un ordinateur virtuel créé à l'aide du partitionnement des ressources accessibles à un serveur physique, soit à un serveur physique non partitionné. Le Détenteur de licence doit se procurer des droits d'utilisation de Serveur Virtuel pour chaque serveur virtuel mis à la disposition du Logiciel, quel que soit le nombre de cœurs de processeur sur le serveur virtuel ou le nombre d'exemplaires du Logiciel sur le serveur virtuel.

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Autres licences

Unité Client

Une Unité Client est une unité de mesure par laquelle le Logiciel peut être concédé sous licence. Une Unité Client est un système informatique utilisateur unique ou un capteur spécial ou une unité de télémétrie demandant l'exécution de, ou recevant à des fins d'exécution, un ensemble de commandes, de procédures ou d'applications à partir de ou fournissant des données à un autre système informatique qui est généralement désigné par serveur ou géré par le serveur. Plusieurs Unités Client peuvent partager l'accès à un serveur commun. Une Unité Client peut être dotée de certaines fonctionnalités de traitement ou peut être programmable afin de permettre à un utilisateur d'effectuer le travail. Exemples : mécanismes d'accès, appliances, guichets automatiques, systèmes automatisés de relevé de compteur, caisses, unités de disque, ordinateurs de bureau, kiosques, ordinateurs bloc-notes, assistant électronique de proche, terminaux point de vente, capteurs, compteurs intelligents, unités de bande et postes de travail techniques. Le Détenteur de Licence doit se procurer des autorisations pour chaque Unité Client qui exécute le Logiciel, lui fournit des données, utilise des services fournis par le Logiciel ou autrement accède au Logiciel et pour chaque autre ordinateur ou serveur sur lequel le Logiciel est installé.

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Unité de valeur ressource (RVU)

Une unité de valeur ressource (RVU) est une unité de mesure par laquelle le Logiciel peut être concédé sous licence. Les Autorisations d'Utilisation du Logiciel exprimées en RVU sont calculées en fonction du nombre d'unités d'une ressource spécifique utilisée ou gérée par le Logiciel. Le Détenteur de Licence doit obtenir suffisamment d'autorisations d'utilisation pour le nombre de RVU requis pour l'environnement du Détenteur de Licence, comme défini par les conditions applicables au logiciel. Les autorisations liées aux RVU sont caractéristiques du Logiciel et du type de ressource et ne peuvent pas être modifiées, échangées ou cumulées avec des autorisations liées aux RVU d'un autre logiciel ou d'une autre ressource.

Remarque : Certains logiciels peuvent nécessiter des licences pour les ressources accessibles au Logiciel ET pour les ressources gérées par le Logiciel. Dans ce cas, la condition suivante s'applique : outre les autorisations requises pour les Ressources utilisées par le Logiciel directement, le Détenteur de licence doit se procurer suffisamment d'autorisations pour ce Logiciel afin de couvrir les Ressources gérées par le Logiciel.

Remarque : Certains logiciels peuvent être concédés sur une base gérée UNIQUEMENT. Dans ce cas, la condition suivante s'applique : à la place des autorisations requises pour les Ressources utilisées par le Logiciel directement, le Détenteur de licence doit se procurer suffisamment d'autorisations pour ce Logiciel afin de couvrir les Ressources gérées par le Logiciel.

Pour comprendre ces avantages des licences d'unité de valeur ressource et pour déterminer le nombre d'unités de valeur ressource à obtenir, reportez-vous au tableau des unités de valeur ressource spécifiques au logiciel. Vous pouvez également prendre contact avec IBM ou avec votre Ingénieur Commercial IBM.

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Glossaire des termes et autres informations

Autorisation d'Utilisation (PoE)

Une Autorisation d'Utilisation (PoE) constitue la preuve du logiciel éligible et du niveau d'utilisation auquel vous avez droit. Tous les logiciels éligibles vous sont fournis sous réserve des dispositions du Contrat IBM International Passport Advantage.

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Abonnement et Support Logiciel

IBM fournit l'Abonnement et Support Logiciel avec chaque logiciel IBM sous licence au titre du Contrat IBM International Passport Advantage. L'Abonnement et Support Logiciel commence à la date d'acquisition du logiciel et se termine 12 mois plus tard (le dernier jour du mois correspondant de l'année suivante), à moins que :

  • la date d'acquisition ne corresponde au premier jour du mois, auquel cas la couverture se termine le dernier jour du mois ;
  • le client choisisse d'aligner au prorata la date de renouvellement sur un jour et un mois spécifiques lors de son inscription à Passport Advantage.

Tant que l'Abonnement et Support Logiciel IBM est en vigueur pour la licence logicielle :

  1. IBM mettra à votre disposition la version, l'édition ou la mise à jour la plus récente, si celle-ci est disponible, et vous autorisera à l'utiliser.
  2. IBM répond :
    • à vos questions simples brèves d'ordre pratique sur les procédures d'installation et d'utilisation ; et
    • à vos questions liées au code du Logiciel (“Support”). Le Support relatif à une version ou une édition spécifique du logiciel est disponible uniquement tant qu'il est commercialisé par IBM ou éventuellement le tiers. Lorsque le Support n'est plus commercialisé, vous devez, pour continuer à en bénéficier, procéder à la mise à niveau vers une version ou une édition du logiciel pour laquelle le Support existe. Consultez la stratégie d'IBM en matièrede politique de cycle de vie du support logiciel IBM (US).
  3. IBM fournit l'assistance par téléphone et, si disponible, par moyen électronique, à votre personnel de support technique des Systèmes d'information (IS) et pendant les heures normales d'ouverture de bureau de votre centre de support IBM. Pour plus de détails, consultez le manuel IBM Software Support Handbook (US).
  4. IBM peut vous demander l'autorisation d'accéder à distance à votre système afin de vous aider à isoler l'origine d'un incident logiciel. Vous demeurez responsable de la protection adéquate de votre système et de toutes les informations qui y sont stockées, chaque fois qu'IBM y accède à distance avec votre accord.

L'Abonnement et Support Logiciel IBM ne comprend pas d'assistance à :

  • la conception et le développement d'applications,
  • à votre utilisation des logiciels hors de leur environnement opérationnel spécifié, ou
  • en cas d'erreur causée par des logiciels dont IBM n'est pas responsable au titre du présent Contrat.

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Informations connexes

Documents Informations sur la licence (US)

Contrat IBM International Passport Advantage

Conditions Internationales d'Utilisation de Logiciels IBM de Base (US)

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