Présentation des licences Passport Advantage

Illustration de formes géométriques dans des tons bleus, noir et gris
Les informations contenues ici sont fournies à titre informatif uniquement et concernent spécifiquement les licences logicielles octroyées dans le cadre du programme IBM® Passport Advantage.

Octroi de licence

Conformément au Contrat de licence de programme IBM (IPLA) et au programme Passport Advantage, IBM accorde au détenteur de la licence une licence non exclusive d’utilisation du logiciel – dès lors que le client l’a obtenu de manière licite – dans la limite du niveau d’utilisation autorisé spécifié dans la preuve de droit (PoE). IBM concède les licences logicielles soit pour une durée déterminée, soit de manière permanente (selon le type de licence obtenu), tant que le client respecte les conditions du contrat de licence.

Pour connaître les conditions exactes régissant l’utilisation d’un logiciel spécifique, veuillez vous référer :

Utilisation perpétuelle du logiciel

La licence « Licence + Abonnement logiciel et assistance 12 mois » confère les droits suivants :

  • Utilisation sans date d’expiration de la version/édition spécifique du logiciel obtenue.
  • Abonnement au logiciel et assistance pendant 12 mois.
  • Tant que la licence est en vigueur, l’abonnement au logiciel et assistance autorisent le client à utiliser la version la plus récente disponible dans le commerce, ou la mise à jour, si elle est disponible, et à bénéficier de l’assistance pour le programme.

À la fin de chaque période de couverture, l’abonnement au logiciel et l’assistance sont renouvelables pour 12 mois supplémentaires (au prix en vigueur), ce que l’on appelle « Renouvellement annuel de l’abonnement au logiciel et de l’assistance pour 12 mois ». Dans certains pays, cette période est automatiquement renouvelée, à moins que le détenteur de la licence ne notifie à IBM ou à son IBM Business Partner l’intention du client de ne pas la renouveler. Si l’abonnement au logiciel et l’assistance ne sont pas renouvelés, le détenteur de la licence ne bénéficiera plus des avantages de l’abonnement au logiciel et de l’assistance, mais il pourra toujours utiliser le logiciel conformément au contrat de licence.

Licence temporaire

IBM propose des licences temporaires pour certains logiciels sélectionnés, facilitant ainsi l’acquisition de logiciels IBM par les clients avec diverses conditions d’engagement flexibles, options de renouvellement et fréquences de facturation.

Les licences temporaires accordent au client les droits suivants :

  1. Utiliser le logiciel dans les locaux du client pendant une durée spécifiée
  2. Bénéficier de l’abonnement et de l’assistance aux logiciels IBM pendant la durée du contrat
  • Tant que la licence est en vigueur, la formule Abonnement au logiciel et assistance autorisent le client à utiliser la version la plus récente disponible dans le commerce, ou la mise à jour, si elle est disponible, et à bénéficier de l’assistance pour le programme.
  • Une fois que le client aura résilié la licence temporaire, il n’aura plus le droit d’utiliser le logiciel, ne pourra plus prétendre aux avantages de l’abonnement au logiciel et de l’assistance IBM et il devra détruire toutes les copies du logiciel.

Actuellement, IBM propose les options de licence temporaire suivantes pour les programmes logiciels IBM (les options varient selon le programme)

Informations complémentaires sur les licences

Conformément au Contrat de licence de programme IBM et au programme Passport Advantage, IBM accorde au détenteur de la licence une licence non exclusive d’utilisation du logiciel – dès lors que le client l’a obtenu de manière licite – dans la limite du niveau d’utilisation autorisé spécifié dans la preuve de droit (PoE). IBM concède les licences logicielles soit pour une durée déterminée, soit de manière permanente (selon le type de licence obtenu), tant que le client respecte les conditions du contrat de licence.

Pour connaître les conditions exactes régissant l’utilisation d’un logiciel spécifique, veuillez vous référer aux documents suivants :

Conditions du contrat de licence

Cliquez sur les catégories suivantes pour en savoir plus.

a. Les programmes IBM disponibles dans le cadre de cet IPAA sont concédés sous licence le contrat de licence de programme international (IPLA) d’IBM ou un contrat de licence IBM désigné disponible à l’adresse https://www.ibm.com/fr-fr/terms/pla, et le document d’information sur les licences (LI) du programme disponible à l’adresse https://www.ibm.com/fr-fr/terms/?cat=software-licence. En cas de conflit entre les conditions du présent IPAA, y compris ses annexes et les documents de transaction (TD) applicables, et celles de l’IPLA, y compris la LI applicable, les termes du présent IPAA prévalent.

b. Si le client n’est pas satisfait d’un programme pour une raison quelconque, il peut résilier la licence en renvoyant le programme et la preuve de droit à IBM ou à son IBM Business Partner agréé dans les 30 jours suivant la première date d’acquisition de ce programme pour obtenir le remboursement du montant payé.

c. Les licences d’échange pour les programmes IBM remplaçant des programmes IBM bénéficiant d’un support actif ou des programmes non-IBM peuvent être acquises à prix réduit. Lorsque le client installe un programme IBM de remplacement, la licence du programme IBM remplacé est résiliée. Le client accepte de désinstaller et de détruire toutes les copies du programme IBM remplacé ou non-IBM, sauf si la licence de remplacement couvre l’utilisation continue de ce programme remplacé.

9.1 Licences temporaires de programme et renouvellements

a. Les programmes qu’IBM propose dans le cadre de modèles de licence temporaire donnent au client une licence d’utilisation d’un programme et un accès au S&S (abonnement et assistance) ou à l’assistance prolongée, selon le cas, pour une durée spécifiée dans les DT applicables.

b. À l’expiration de la durée de la licence, la licence d’utilisation du programme et l’accès à S&S ou à l’assistance prolongée, selon le cas, prennent fin. Le client est tenu de désinstaller et détruire toutes les copies du programme concerné. Le client accepte d’en fournir la preuve sur demande auprès d’IBM.

9.1.1 Licence par abonnement

a. Le client ne peut pas résilier ses droits à la licence d’abonnement avant la fin de la période en cours.

b. Pour certains programmes pour lesquels le client a déjà obtenu une licence et bénéficie d’une assistance active (programme éligible), le client peut passer à un programme de mise à niveau de licence d’abonnement, comme indiqué dans un TD. Lorsqu’une licence d’abonnement mise à niveau est acquise, le client peut utiliser le programme éligible et le programme de licence d’abonnement dans n’importe quelle combinaison de déploiement jusqu’à concurrence du nombre total de droits achetés pour le programme de licence d’abonnement mise à niveau.

9.1.2 Licence mensuelle

a. Le client peut mettre fin à une période de licence mensuelle plus tôt en donnant à IBM un préavis écrit d’au moins 30 jours. Le client recevra un remboursement au prorata pour chaque mois entier restant dans une période prépayée.

9.1.3 Licence temporaire

a. Le client peut résilier une licence temporaire plus tôt en donnant à IBM un préavis écrit d’au moins 30 jours. Le client recevra un remboursement au prorata pour chaque mois entier restant dans une période prépayée.

9.1.4 Renouvellement de licence temporaire

a. Si le programme est toujours disponible et que le client renouvelle pour une nouvelle période, IBM renouvellera les droits de licence expirants pour la durée et les frais de renouvellement spécifiés dans le TD.

b. Si le client ne renouvelle pas sa licence, celle-ci expire.

c. Si le client ne renouvelle pas un programme de mise à niveau de licence d’abonnement, la durée de licence du programme de mise à niveau expire. Le client peut continuer à utiliser le programme éligible au niveau de la version du programme utilisée à la fin de la période ou, le cas échéant, au niveau de la version de remplacement du programme éligible désigné. Si le client choisit de reprendre une offre d’assistance disponible pour le programme éligible, il doit acquérir l’offre d’assistance aux prix actuels pour toutes les utilisations et installations du programme éligible.

d. Si le client demande le renouvellement de licences arrivant à expiration pour un nombre d’utilisations et d’installations du programme inférieur au nombre d’utilisations et d’installations arrivant à expiration, il doit fournir à IBM, comme spécifié dans l’accord, la documentation générée par le système qui vérifie les utilisations et les installations actuelles du programme. Si la documentation n’est pas reçue par IBM au moins 30 jours avant la date de renouvellement, le client doit renouveler toutes les quantités arrivant à expiration.

e. Le client peut modifier l’option de renouvellement d’une licence temporaire, si elle est disponible, à tout moment en donnant un préavis écrit à IBM au moins 30 jours avant la fin de la période en cours.

9.2 Exigences en matière de capacité totale et de virtualisation

a. Le client doit acquérir une licence pour le nombre total de cœurs de processeur physiques activés dans l’environnement matériel physique mis à la disposition ou géré par l’EP, à l’exception des serveurs dont l’EP a été définitivement supprimé (capacité complète). Un cœur de processeur activé est un cœur de processeur disponible pour être utilisé dans un serveur physique, que la capacité du cœur de processeur puisse être ou soit limitée par des technologies de virtualisation, des commandes du système d’exploitation, des paramètres du BIOS ou d’autres restrictions similaires.

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9.2.1 Produits d’environnement de virtualisation (licences de sous-capacité ou de conteneurs)

a. Licence de sous-capacité – Les PE qui remplissent les conditions d’utilisation de sous-capacité (voir https://www.ibm.com/fr-fr/software/passportadvantage/subcaplicensing) peuvent faire l’objet d’une licence de sous-capacité (produit de sous-capacité éligible). Le client doit acquérir des droits équivalents à la capacité de virtualisation disponible pour le produit de sous-capacité éligible.

b. Licence de conteneurs – Les PE qui remplissent les conditions d’utilisation des conteneurs (voir

https://www.ibm.com/fr-fr/software/passportadvantage/containerlicenses) peut faire l’objet d’une licence selon les conditions de la licence de conteneurs (produit conteneur éligible). Le client doit acquérir des droits pour le nombre total de cœurs de processeur associés à la capacité de tous les conteneurs disponibles pour le produit conteneur éligible.

c. Le client est tenu de se conformer aux exigences relatives aux environnements de virtualisation pour pouvoir bénéficier des avantages liés aux licences de sous-capacité ou de conteneurs.

d. Avant d’augmenter la capacité des sous-capacités ou des programmes de licence de conteneurs, le client doit d’abord acquérir suffisamment de licences, y compris l’abonnement au logiciel IBM et le support, le cas échéant, pour couvrir cette augmentation.

e. Si les déploiements des EP ne respectent pas les exigences de licence de sous-capacité ou de licence de conteneurs figurant dans cette section, le client doit obtenir une licence à pleine capacité.