Présentation des licences Passport Advantage (États-Unis)

Octroi de licence

IBM accorde au détenteur de la licence une licence non exclusive d’utilisation du logiciel (dès lors que le client l’a obtenu de manière licite) dans la limite du niveau d’utilisation autorisé spécifié dans la preuve de droit (PoE). IBM concède les licences logicielles soit pour une durée déterminée, soit de manière permanente (selon le type de licence obtenu), tant que le client respecte les conditions du contrat de licence.

Pour connaître les conditions exactes régissant l’utilisation d’un logiciel spécifique, veuillez vous référer au contrat Client Relationship Agreement et aux Documents d’information sur la licence.

Utilisation perpétuelle du logiciel

La licence « Licence + Abonnement logiciel et assistance 12 mois » confère les droits suivants :

Utilisation sans date d’expiration de la version/édition spécifique du logiciel obtenue.
Abonnement au logiciel et assistance pendant 12 mois.
Tant que la licence est en vigueur, l’abonnement au logiciel et assistance autorisent le client à utiliser la version la plus récente disponible dans le commerce, ou la mise à jour, si elle est disponible, et à bénéficier de l’assistance pour le programme.

À la fin de chaque période de couverture, l’abonnement au logiciel et l’assistance sont renouvelables pour 12 mois supplémentaires (au prix en vigueur), ce que l’on appelle « Renouvellement annuel de l’abonnement au logiciel et de l’assistance pour 12 mois ». Dans certains pays, cette période est automatiquement renouvelée, à moins que le détenteur de la licence ne notifie à IBM ou à son IBM Business Partner l’intention du client de ne pas la renouveler. Si l’abonnement au logiciel et l’assistance ne sont pas renouvelés, le détenteur de la licence ne bénéficiera plus des avantages de l’abonnement au logiciel et de l’assistance, mais il pourra toujours utiliser le logiciel conformément au contrat de licence.

Licence temporaire

IBM propose des licences temporaires pour certains logiciels sélectionnés, facilitant ainsi l’acquisition de logiciels IBM par les clients avec diverses conditions d’engagement flexibles, options de renouvellement et fréquences de facturation.

Les licences temporaires accordent au client les droits suivants :

Utiliser le logiciel dans les locaux du client pendant une durée spécifiée
Bénéficier de l’abonnement et de l’assistance aux logiciels IBM pendant la durée du contrat

Tant que la licence est en vigueur, la formule Abonnement au logiciel et assistance autorisent le client à utiliser la version la plus récente disponible dans le commerce, ou la mise à jour, si elle est disponible, et à bénéficier de l’assistance pour le programme.
Une fois que le client aura résilié la licence temporaire ou que celle-ci aura expiré sans renouvellement, le client n’aura plus le droit d’utiliser le logiciel, ne pourra plus prétendre aux avantages de l’abonnement au logiciel et de l’assistance IBM ; il devra détruire toutes les copies du logiciel.