Licence par abonnement
Avec la publication des accords IBM Passport Advantage le 1er février 2023, les conditions d’octroi de licences par abonnement ont été intégrées dans les sections applicables de l’accord sans qu’il soit nécessaire de signer une annexe distincte pour les clients concernés par ces conditions révisées.
Remarque : Les nouvelles conditions pour les clients PA existants sont entrés en vigueur le 1er mai 2023.
Consultez « Ce que vous devez savoir sur les accords Passport Advantage révisés » pour en savoir plus.
Disponibles pour certains programmes logiciels IBM, les licences par abonnement vous offrent la possibilité d’« utiliser » des logiciels sous licence et de bénéficier de l’abonnement et du support pour une durée spécifiée.
Licences par abonnement
- Alignées sur les modèles de licence par abonnement en vigueur dans le secteur
- Offrent une flexibilité de durée de 12 à 36 mois, avec une durée minimale de 12 mois
- Ne peuvent pas être résiliées avant la fin d’une période d’abonnement
- Offrent, en fin de période, la possibilité de renouveler, redimensionner, changer d’offre ou résilier
L’annexe relative à la licence par abonnement régit les achats initiaux et ultérieurs de programmes logiciels IBM dans le cadre du modèle de licence par abonnement. Remarque : Les clients ELA, tant commerciaux que fédéraux/publics, traiteront avec leur intermédiaire IBM