Déclaration IBM de Confidentialité

Cette Déclaration de Confidentialité prend effet le 30 novembre 2021.

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Cette déclaration de confidentialité a été mise à jour.

Introduction

Chez IBM, nous reconnaissons l'importance de vos informations personnelles et nous nous engageons à les protéger et traiter de manière responsable.

Cette déclaration de confidentialité décrit comment IBM collecte, utilise et partage vos informations. Elle s'applique à IBM Corporation et aux filiales d'IBM sauf si une filiale présente sa propre déclaration sans référence à celle d'IBM.

Nous pourrons compléter les informations sur la protection des données à l'aide d'une notification de confidentialité supplémentaire.


Informations personnelles que nous collectons et utilisons

Cette section décrit les divers types d'informations que nous collectons et explique comment nous les utilisons.

Votre compte

Vous pouvez créer un compte auprès d'IBM en créant un IBMid. Un IBMid fournit à IBM votre nom, votre adresse e-mail et votre pays ou région de résidence. Nous pouvons exiger un IBMid pour certains services, tels que l'utilisation des services IBM Cloud et les services en ligne.

Nous pouvons également stocker vos informations à partir des coordonnées professionnelles que vous nous fournissez ou que nous collectons auprès de votre entreprise, nos Partenaires Commerciaux ou nos fournisseurs.

Un IBMid permet votre identification unique lorsque vous accédez à nos sites Web, vous soumettez une demande ou passez une commande ou vous utilisez un produit ou service. Si vous vous connectez à nos sites Web à l'aide d'un IBMid, nous pouvons associer les informations que nous collectons à votre compte. Un IBMid sert également à vous donner accès aux services IBM Cloud et en ligne et vous permet de gérer l'historique de vos contrats et factures. L'adresse e-mail figurant dans votre IBMid peut être utilisée pour vous contacter en rapport avec les services que vous souscrivez.

Les coordonnées professionnelles sont généralement les informations que l'on retrouve sur une carte de visite, par exemple le nom et les coordonnées professionnelles. Nous utilisons ces informations pour vous contacter ou communiquer avec vous à des fins commerciales. Si nous recevons des coordonnées professionnelles de la part d'un tiers, tel qu'un Partenaire Commercial IBM ou un fournisseur, nous confirmerons que les informations ont été partagées de manière appropriée.

Nous pouvons également combiner vos coordonnées professionnelles avec d'autres informations utiles à l'entreprise, par exemple des informations sur votre formation professionnelle, vos compétences et expériences professionnelles ou toute autre information accessible au public telle que les blogs à caractère professionnel, les publications, les emplois occupés ou les diplômes obtenus. Ces informations peuvent être utilisées pour personnaliser nos interactions avec vous à tous les niveaux des activités d'IBM, par exemple dans le processus de vente, afin de maintenir une relation avec vous et pour les relations post-contractuelles.


Sites Web d'IBM

Nos sites Web permettent de communiquer avec vous à propos de nous et de nos produits et services. Les informations que nous collectons sur les sites Web sont utilisées pour vous donner accès au site Web, pour le fonctionnement du site Web, pour améliorer votre expérience et personnaliser la façon dont les informations vous sont transmises. Si vous visitez nos sites Web sans vous connecter à l'aide d'un compte, nous pouvons toujours collecter les informations liées à votre visite des sites Web.

Pour plus d'informations sur les technologies que nous utilisons pour collecter les informations sur un site Web et sur la configuration de vos préférences, reportez-vous à la section Cookies et technologies similaires.

Nous collectons les informations suivantes relatives à votre utilisation de nos sites Web :

  • les pages Web que vous consultez,
  • le temps que vous passez sur les pages,
  • l'adresse URL du site Web qui vous a renvoyé à nos pages,
  • vos informations géographiques dérivées de votre adresse IP,
  • ainsi que tous les hyperliens ou publicités que vous sélectionnez.

Nous utilisons ces informations pour améliorer et personnaliser votre expérience de nos sites, vous fournir du contenu susceptible de vous intéresser, créer des analyses marketing et améliorer nos sites Web, services en ligne et technologies connexes.

Nous collectons également les informations envoyées automatiquement par votre navigateur ou appareil, par exemple :

  • le type de votre navigateur et votre adresse IP,
  • le système d'exploitation, le type d'appareil et les informations de version,
  • les paramètres de langue,
  • les logs de plantage,
  • les informations IBMid (si vous êtes connecté) et
  • les mots de passe.

Nous utilisons ces informations pour vous donner accès à nos pages Web, améliorer la vue des pages Web sur votre appareil et votre navigateur, les adapter à vos paramètres et langues et adapter le contenu quant à la pertinence ou aux obligations légales applicables dans votre pays. Nous utilisons également ces informations pour nous conformer aux exigences en matière de sécurité de système et de réseau et pour vous fournir une assistance. Pour plus d'informations, voir Services de support et Protection de vous et d'IBM.

Nous fournissons également des plateformes et forums qui permettent le partage, l'assistance et la collaboration en ligne entre membres enregistrés. Toutes les informations que vous soumettez sur ces plateformes pourront être consultées par les internautes ou supprimées par nous, comme prévu dans les dispositions ou la notification de confidentialité sur les plateformes. Nous ne sommes pas responsables du contenu que vous mettez à disposition en utilisant nos produits ou services.

Nous préparons des rapports sur nos sites Web pour analyser les sujets les plus tendance et la connaissance générale du marché. Ces rapports pouvant être fournis à des tiers expliquent comment les utilisateurs ont interagi ou ont manifesté de l'intérêt pour le produit ou service tiers présenté sur nos sites Web. Tous les rapports présentent des informations globales et ne peuvent pas être utilisés pour identifier les visiteurs de nos sites Web.

Nous n'assumons aucune responsabilité pour le contenu fourni ou les pratiques en matière de confidentialité des applications ou sites tiers.


Services IBM Cloud et en ligne

Nos services cloud et en ligne comprennent des applications (ou « apps ») pour ordinateur de bureau et “sous forme de service”, des applications mobiles et des services IBM Learning. Nous collectons des informations sur l'utilisation de ces services, par exemple les pages que vous consultez ou vos interactions sur ces pages, afin d'améliorer et de développer nos services et de générer des analyses techniques et commerciales. Nous pouvons exiger un IBMid pour l'utilisation de nos services cloud et en ligne (voir Votre compte).

Les informations que nous collectons sur nos services cloud et en ligne peuvent inclure :

  • les pages que vous consultez,
  • vos paramètres au sein du service,
  • le type de votre navigateur et votre adresse IP,
  • le système d'exploitation, le type d'appareil et les informations de version,
  • les logs de plantage,
  • les informations IBMid (si vous êtes connecté) et
  • les mots de passe.

Ces informations sont collectées pour vous donner accès, pour utiliser le service, pour demander une assistance, pour personnaliser et améliorer votre expérience du service, pour développer d'autres services et technologies et pour générer des analyses techniques et commerciales. Pour plus d'informations sur les technologies que nous utilisons pour collecter ces informations et sur la configuration de vos préférences, reportez-vous à la section Cookies et technologies similaires.

Lorsque nous fournissons des produits et services en tant que fournisseur business-to-business, le client est responsable de la collecte et de l'utilisation des informations personnelles lors de l'utilisation de nos produits ou services, sauf indication contraire. Notre contrat avec les clients peut également nous autoriser à demander et collecter des informations sur les utilisateurs autorisés de nos produits ou services pour des raisons de gestion de contrat.

Les notifications de confidentialité d'application mobile peuvent fournir des détails sur les informations collectées par l'application, par exemple les informations de géolocalisation ou l'identifiant utilisateur unique d'un appareil. Les identifiants utilisateur uniques permettent la connexion aux serveurs ainsi que la connexion de l'utilisation de l'appareil d'une application à l'autre. Selon les fonctions de l'application, vous pouvez personnaliser vos paramètres de confidentialité à l'aide du menu des paramètres ou dans votre profil utilisateur.

IBM Learning propose des services d'apprentissage et collecte des informations sur le déroulement des cours afin de vous fournir des identifiants, certificats ou d'autres informations selon les besoins.

Nous n'assumons aucune responsabilité pour le contenu fourni ou les pratiques en matière de confidentialité des applications ou sites tiers.


Marketing

Nous utilisons les informations que nous collectons pour communiquer avec vous sur les produits, services et offres pertinents. Nous utilisons également ces informations pour personnaliser votre expérience de nos contenus et publicités et pour développer des renseignements marketing et commerciaux internes. Pour configurer ou mettre à jour vos préférences de communications marketing, rendez-vous sur le centre de gestion de la confidentialité IBM. Vous pouvez également demander à ne plus recevoir de communications, ou sélectionner l'option de désabonnement au bas de chaque e-mail marketing. Pour vérifier ou configurer vos préférences concernant les informations que nous collectons à votre sujet sur nos sites Web, sélectionnez Préférences liées aux cookies dans le pied de page du site Web.

Nous utilisons les coordonnées professionnelles collectées directement auprès de vous, de votre entreprise ou des fournisseurs de données tiers pour communiquer avec vous sur les produits, services et offres. Lorsque nous recevons des informations à votre sujet indirectement d'un tiers, nous mettons en œuvre des vérifications et contrôles pour confirmer que ces informations ont été acquises par le tiers dans le respect de la loi et que le tiers est autorisé à nous fournir les informations à des fins marketing.

Nous pouvons, sous réserve de vos préférences, collecter des informations sur vos interactions avec nos sites Web, nos e-mails (par exemple, l'information indiquant si les e-mails sont ouverts ou les liens sont sélectionnés) et d'autres contenus IBM, y compris le contenu sur les sites tiers. Pour plus d'informations sur les technologies que nous utilisons pour collecter ces informations et sur la configuration de vos préférences, reportez-vous à la section Cookies et technologies similaires.

Nous utilisons ces informations pour développer des renseignements marketing et commerciaux internes. Par exemple, nous pouvons :

  • combiner les informations collectées pour mieux comprendre vos centres d'intérêt et besoins commerciaux potentiels, par exemple les événements IBM auxquels vous participez, le contenu que vous consultez ou nos sites Web que vous visitez ;
  • consolider les informations collectées sur les visiteurs de site Web afin de développer et modéliser des publics marketing ;
  • utiliser les analyses issues des informations collectées pour personnaliser les contenus et publicités sur plusieurs interactions et appareils ;
  • collaborer avec les partenaires publicitaires, tels que les éditeurs et les plateformes de médias sociaux, afin de diffuser des publicités IBM ciblées sur leurs sites Web, de consolider les informations à des fins d'analyse et de suivre leur implication dans ces annonces en notre nom. Ces partenaires publicitaires peuvent également suivre vos interactions avec nous sur nos sites Web.

Relations contractuelles

Une relation contractuelle est créée lorsque vous commandez un essai ou un produit ou service auprès de nous. Nous fournissons principalement nos produits et services aux entreprises, mais les personnes physiques peuvent également conclure un contrat avec nous directement en tant que client. Nous pouvons collecter des informations qui sont raisonnablement nécessaires pour planifier, conclure et exécuter l'accord contractuel.

Les informations collectées dans le cadre d'une relation contractuelle peuvent inclure les coordonnées professionnelles du demandeur, un IBMid et les détails de la commande. Des informations requises pour l'expédition et le paiement, pour la mise en œuvre des services ou pour donner accès au produit ou service peuvent également être collectées.

Ces informations peuvent être collectées à diverses fins, selon la nature des produits ou services, par exemple pour la gestion et le respect des contrats, pour fournir une assistance ou pour améliorer ou développer nos produits et services et pour générer des analyses techniques et commerciales. Pour plus d'informations, voir Services IBM Cloud et en ligne.


Services d'assistance

Lorsque vous nous contactez pour demander une assistance, nous collectons vos coordonnées, la description du problème et les solutions possibles. Nous enregistrons les informations fournies pour traiter la demande d'assistance, à des fins administratives, pour mettre en valeur notre relation avec vous, pour la formation du personnel et pour les activités d'assurance qualité.

Les informations que nous collectons peuvent inclure des informations échangées lors de nos conversations téléphoniques ou fournies pendant les sessions d'assistance en ligne sur nos sites Web. Nous pouvons utiliser ces informations pour vous informer de nos produits ou services liés à votre demande d'assistance. Il peut s'agir de mises à jour ou de correctifs de produit et nous pouvons combiner les informations collectées par le biais d'autres interactions avec vous ou votre entreprise afin de donner des suggestions plus pertinentes en lien avec le support technique, par exemple les formations disponibles concernant le problème.

Lorsque nous traitons le dossier d'assistance, nous pouvons avoir accès de manière fortuite à des informations que vous avez fournies ou à des données stockées sur votre système. Ces données peuvent contenir des informations personnelles sur vous, les salariés de votre entreprise, vos clients ou d'autres parties concernées. La manipulation et le traitement de ces informations sont couverts par les Conditions d'Utilisation ou les autres accords établis entre votre entreprise et IBM, par exemple, les Conditions d'Utilisation en cas d'Echange de Données de Diagnostic.


Vous protéger et protéger IBM

Nous pouvons collecter et utiliser des informations pour vous protéger et protéger IBM contre les menaces de sécurité informatique et pour protéger les informations en notre possession contre tout accès, diffusion, modification ou destruction non autorisé. Il s'agit notamment d'informations provenant de nos systèmes d'autorisations d'accès informatiques, par exemple les informations de connexion.

Les solutions en matière de sécurité que nous utilisons pour protéger vos informations, notre infrastructure et nos réseaux peuvent collecter des informations telles que les adresses IP et les fichiers journaux. Cela est nécessaire pour la fonctionnalité et l'utilité des programmes de sécurité afin de permettre l'investigation des éventuels incidents de sécurité et de générer des analyses de menaces de sécurité.

Nous pouvons utiliser des outils spécialisés et d'autres moyens techniques pour collecter des informations aux points d'accès des systèmes et réseaux informatiques afin de détecter les accès non autorisés, les virus et les indications d'activités malveillantes. Les informations collectées permettent de mener des investigations lorsqu'un accès non autorisé, un programme malveillant ou des activités malveillantes sont présumés et de supprimer ou d'isoler le code ou le contenu malveillant.


Etablissements IBM

Lorsque vous visitez un établissement IBM, nous collectons votre nom ou vos coordonnées professionnelles (voir Votre compte) et, dans certains cas, des informations provenant d'un identifiant émis par le gouvernement. Ces informations sont collectées en vue de la gestion des accès et pour protéger la sécurité de nos établissements et employés.

Les informations collectées sur nos sites sont utilisées pour émettre des badges d'accès. Nous pouvons vérifier l'identité des visiteurs dans les limites autorisées par la loi et, pour le personnel d'un fournisseur travaillant sur site, un badge avec identification photographique peut être demandé à des fins d'identification.

La vidéosurveillance et la gestion des accès sont utilisées pour des raisons de sécurité et de sûreté de nos établissements, employés et biens. D'autres informations peuvent être disponibles dans les établissements IBM.


Recrutement et anciens employés

Nous sommes constamment à la recherche de nouveaux talents pour notre entreprise et nous collectons des informations sur les candidats à un emploi et les candidats potentiels auprès de plusieurs sources. Pour plus d'informations, les candidats sont priés de consulter l'Avis sur la Confidentialité relatif au recrutement de talents IBM. Lorsqu'un employé quitte IBM, nous continuons de traiter les informations le concernant pour les opérations commerciales, contractuelles, professionnelles, légales et fiscales restantes, y compris la gestion des retraites dans les limites traitées par IBM.

En ce qui concerne le recrutement, nous pouvons rechercher des candidats potentiels avec l'aide d'intermédiaires de recrutement et nous pouvons utiliser les informations accessibles au public ou les plateformes de médias sociaux pour identifier les candidats potentiels pour un poste spécifique.

Lorsqu'un employé quitte IBM, nous conservons les informations de base de l'ancien employé concernant son emploi chez IBM.

Après le départ à la retraite d'un employé, nous traitons les informations relatives au retraité pour satisfaire les obligations de retraite vis-à-vis du retraité. Les informations sur le traitement des renseignements relatifs à la retraite ou sur d'autres régimes de retraite sont disponibles auprès de l'organisation locale responsable des retraites. Dans certains pays, il peut s'agir d'une organisation indépendante. Dans certains cas, les retraités peuvent continuer à participer aux initiatives ou programmes organisés par IBM, par exemple les programmes de volontariat et de responsabilité sociale. Une telle participation est volontaire et des informations complémentaires sont disponibles sur les sites Web concernés ou les pages d'informations relatives à ces initiatives.


Conduite des opérations internes

Nous collectons et utilisons des informations pour améliorer nos opérations, systèmes et processus internes. Par exemple, les informations peuvent être utilisées pour conduire, auditer et optimiser nos opérations, pour protéger nos biens et nos employés, pour développer des produits et pour défendre nos droits.

Nous collectons des informations sur nos opérations internes pour prendre des décisions en connaissance de cause sur l'organisation et les activités et pour produire des rapports sur les performances, audits et tendances. Par exemple, nous utilisons ces informations pour analyser les coûts et la qualité de nos opérations. Si possible, cela s'effectue à l'aide d'informations globales mais des informations personnelles peuvent être utilisées.

Nous collectons et utilisons les informations provenant de nos systèmes internes qui peuvent inclure des informations personnelles pour :

  • protéger ou faire valoir nos droits, notamment pour détecter les fraudes ou d'autres activités criminelles (par exemple, en utilisant les informations des systèmes de paiement) ;
  • traiter et résoudre les litiges ;
  • répondre aux plaintes et défendre IBM dans le cadre des procédures judiciaires ; et
  • respecter les obligations légales dans les pays où nous exerçons nos activités.

Nous collectons des informations issues de l'utilisation de nos processus internes, sites Web, services cloud et en ligne, produits ou technologies. Ces informations peuvent inclure des données personnelles et sont utilisées pour développer des produits et processus. Par exemple, nous pouvons utiliser ces informations pour augmenter l'efficience, diminuer les coûts ou améliorer les services en développant des processus et outils automatisés ou pour développer ou améliorer les technologies sur lesquelles ils sont basés.


Cookies et technologies similaires

Lorsque vous visitez nos sites Web, que vous utilisez nos services cloud et en ligne et nos produits logiciels ou que vous consultez notre contenu sur certains sites Web tiers, nous collectons des informations relatives à votre connexion en utilisant diverses technologies de suivi en ligne, telles que les cookies, les pixels espions, le stockage local ou HTML5. Les informations collectées à l'aide de ces technologies peuvent être nécessaires pour le fonctionnement du site Web ou le service, pour améliorer les performances, pour nous aider à comprendre comment nos services en ligne sont utilisés ou pour déterminer les centres d'intérêt de nos utilisateurs. Nous faisons appel à des partenaires publicitaires pour fournir et faciliter l'utilisation de telles technologies sur les sites IBM et tiers.

Un cookie est un élément d'information qu'un site Web peut envoyer à votre navigateur et qui peut être stocké sur votre système et utilisé pour identifier votre ordinateur. Les pixels espions, y compris les pixels et les balises, sont des technologies permettant de suivre un utilisateur visitant une page Web d'IBM ou de vérifier si une page Web a été copiée dans un autre site Web. Les pixels espions peuvent être utilisés dans les e-mails ou les bulletins d'information pour déterminer si les messages sont lus ou réacheminés ou si des liens sont sélectionnés. Les objets partagés locaux peuvent stocker des informations de contenu affichées sur la page Web visitée, ainsi que des préférences. Ils peuvent être utilisés pour fournir des fonctions connectées sur tous nos sites Web ou afficher des publicités IBM ciblées sur d'autres sites Web en fonction de vos centres d'intérêt.

Les cookies de session permettent le suivi de votre progression de page en page, afin que vous n'ayez pas à entrer à nouveau les informations que vous avez déjà fournies lors de votre session, ou les informations nécessaires permettant de réaliser une transaction. Les cookies de session sont effacés à la fermeture du navigateur. Les cookies persistants stockent les préférences utilisateur pour les visites successives d'un site Web, par exemple l'enregistrement de votre choix de langue et de pays. Les cookies persistants effacent leurs données dans les 12 mois.

Vous pouvez utiliser le gestionnaire de cookie IBM pour en savoir plus sur les technologies de suivi en ligne que nous utilisons et pour vérifier ou configurer vos préférences concernant les informations que nous collectons à votre sujet sur nos sites Web. Le gestionnaire de cookie IBM est présenté sous la forme d'une fenêtre de notification lors de votre première visite d'une page Web ou bien il s'ouvre à l'aide de l'option Préférences liées aux cookies dans le pied de page du site Web. Le gestionnaire de cookie IBM ne traite pas tous les types de technologies de suivi (par exemple, les pixels espions). Lors de l'utilisation d'applications mobiles, utilisez les options de votre appareil mobile pour gérer les paramètres.

Le blocage, la désactivation ou le rejet des cookies IBM peut entraîner le dysfonctionnement des services, par exemple, en lien avec une commande, ou interdire l'utilisation de services IBM Cloud ou de sites Web qui exigent l'ouverture de session. La désactivation des cookies ne désactive pas d'autres technologies de suivi en ligne mais empêche les autres technologies d'accéder aux détails stockés dans les cookies.

Nos sites Web offrent la possibilité d'utiliser des options de médias sociaux tiers. Si vous choisissez d'utiliser ces options, ces sites tiers peuvent enregistrer des informations à votre sujet, par exemple votre adresse IP, vos heures d'accès et l'adresse URL du site Web d'origine. Si vous êtes connecté à ces sites de médias sociaux, ils peuvent également associer les informations collectées à vos informations de profil. Nous n'assumons aucune responsabilité pour les pratiques de confidentialité de ces services tiers et vous incitons à consulter leurs politiques de confidentialité pour obtenir plus d'informations.

Pour des informations sur les cookies et pour savoir comment supprimer ces technologies en utilisant les paramètres du navigateur, accédez au site https://www.allaboutcookies.org/.


Enfants

Sauf indication contraire, nos sites Web, produits et services ne sont pas destinés aux enfants de moins de 16 ans.


Partage des informations personnelles

Nous pouvons partager vos informations personnelles en interne et en externe avec les fournisseurs, conseillers ou Partenaires Commerciaux pour les besoins professionnels légitimes d'IBM et uniquement selon les besoins. La présente section explique comment nous partageons les informations et comment nous facilitons ce partage.

Modalités de partage des informations personnelles

 

Lorsque nous partageons des informations personnelles, nous mettons en œuvre des vérifications et contrôles appropriés pour confirmer que les informations peuvent être partagées.

Si nous décidons de vendre, d'acheter, de fusionner ou autrement de restructurer nos activités dans certains pays, ce type de transaction peut entraîner la divulgation de certaines informations personnelles à des acheteurs potentiels ou confirmés, ou la collecte d'informations personnelles auprès de ceux qui vendent ces activités.

En interne, les informations personnelles sont partagées pour nos besoins professionnels légitimes, tels que la gestion de notre relation avec vous et d'autres parties externes, les programmes de conformité ou la sécurité des systèmes et réseaux. Cela nous permet d'améliorer l'efficience pour réaliser des économies de coûts et d'améliorer la collaboration interne entre nos filiales. Notre accès interne aux informations personnelles est restreint et accordé uniquement selon les besoins. Le partage de ces informations est soumis aux arrangements appropriées entre les sociétés, à nos politiques et aux normes de sécurité.

En externe,

  • nos relations avec les fournisseurs peuvent inclure la collecte, l'utilisation, l'analyse ou d'autres types de traitement d'informations personnelles en notre nom ;
  • notre modèle de gestion comprend la coopération avec des Partenaires Commerciaux indépendants pour le marketing, la vente et la mise à disposition des produits et services IBM. Le cas échéant, nous partageons les coordonnées professionnelles avec des Partenaires Commerciaux sélectionnés ;
  • nous pourrons être amenés à partager des informations personnelles avec les conseillers professionnels, y compris les avocats, les auditeurs et les compagnies d'assurance, afin de bénéficier de leurs services ;
  • nous pourrons être amenés à partager des informations contractuelles avec d'autres entités, par exemple nos Partenaires Commerciaux, des établissements financiers, des entreprises de transport, des services postaux ou des administrations, comme les douanes, qui jouent un rôle dans le traitement des demandes.

Dans certaines circonstances, des informations personnelles peuvent être communiquées à des organismes gouvernementaux du fait d'une procédure judiciaire, d'une ordonnance ou d'une procédure légale. Nous pouvons également être amenés à partager des informations personnelles afin de protéger les droits d'IBM ou d'autres parties si IBM pense que ces droits pourraient être affectés, par exemple pour empêcher une fraude.

 

 

Transferts internationaux

 

Vos informations peuvent être transférées ou accessibles aux filiales d'IBM et à des tiers dans le monde entier. IBM se conforme aux lois relatives au transfert d'informations personnelles entre les pays, afin de maintenir vos informations personnelles protégées, quel qu'en soit l'emplacement.

Nous avons mis en œuvre différentes protections, notamment les suivantes :

  • les Clauses Contractuelles, telles que celles approuvées par la Commission européenne et acceptées dans plusieurs autres pays. Vous pouvez demander un exemplaire des Clauses Contractuelles Types de la Commission européenne en sélectionnant Nous contacter dans l'en-tête de cette page.
  • Règles d'entreprise contraignantes relatives aux responsables du traitement d'IBM (IBM BCR-C). Les Règles BCR-C ont été approuvées par les autorités européennes de protection de données et par l'ICO (Information Commissioner's Office) du Royaume-Uni. Pour plus d'informations, voir Règles d'entreprise contraignantes relatives aux responsables du traitement d'IBM.
  • Le système APEC Cross Border Privacy Rules (CBPR) qui assure la protection des informations personnelles transférées entre les économies de l'APEC participantes en ce qui concerne les informations en ligne collectées via ibm.com.

Bien que les principes Privacy Shield américano-européens et américano-suisses ne soient plus fiables pour le transfert d'Informations Personnelles, nous continuons de nous conformer à toutes les obligations relatives aux principes Privacy Shield américano-européens et américano-suisses. Pour plus d'informations voir Politique de Confidentialité Privacy Shield d'IBM et Ministère du commerce des Etats-Unis (US Department of Commerce).


Informations des représentants et des responsables du traitement

IBM exerce ses activités par l'intermédiaire de ses filiales dans le monde entier. Les lois en matière de protection des données dans certains pays considèrent un Responsable du traitement comme étant l'entité juridique (ou la personne physique) qui définit les finalités du traitement des informations personnelles et la façon dont ces informations sont traitées. Les parties impliquées dans les opérations de traitement au nom d'un Responsable du traitement peuvent être désignées par Sous-traitants. Les désignations et les obligations associées varient selon la juridiction.

Selon les besoins des lois en matière de protection des données, le Responsable du traitement de vos informations personnelles est la filiale principale d'IBM dans votre pays ou région, sauf si International Business Machines Corporation (IBM Corp.) ou une autre filiale d'IBM s'identifie comme Responsable du traitement pour une interaction particulière avec vous.

Pour obtenir les coordonnées de notre filiale principale dans un pays ou une région, sélectionnez votre pays ou région puis cliquez sur Contact dans le pied de page des sites Web ibm.com. IBM Corp. peut être contactée à l'adresse suivante : International Business Machines Corporation, 1, North Castle Drive, Armonk, New York, Etats-Unis.

Lorsqu'IBM Corp. ou une filiale qu'elle contrôle est tenue de nommer un représentant légal, les représentants suivants ont été nommés:

IBM International Group B.V.,

Johan Huizingalaan 765,

1066 VH Amsterdam,

The Netherlands

IBM United Kingdom Limited,

PO Box 41, North Harbour,

Portsmouth,

Hampshire, PO6 3AU,

United Kingdom


Sécurité et conservation des informations

Pour protéger vos informations personnelles contre tout accès, utilisation et diffusion non autorisés, nous mettons en œuvre des mesures de protection physiques, administratives et techniques raisonnables. Ces mesures de protection comprennent des contrôles d'accès basés sur les rôles, ainsi que le chiffrement des données, afin de préserver la confidentialité des informations personnelles lorsqu'elles sont en transit. Nous demandons également à nos Partenaires Commerciaux, fournisseurs et tiers de mettre en œuvre des mesures de protection appropriées, telles que des dispositions contractuelles et des restrictions d'accès, afin de protéger les informations contre tout accès, utilisation et divulgation non autorisé.

Nous ne conserverons que les informations personnelles qui sont nécessaires pour répondre aux finalités pour lesquelles elles sont traitées ou pour respecter les obligations légales et réglementaires en matière de conservation. Les obligations légales et réglementaires en matière de conservation peuvent inclure la conservation d'informations aux fins suivantes :

  • audit et comptabilité ;
  • délais de conservation légaux ;
  • résolution des litiges ; et
  • établissement, exercice ou défense des réclamations en justice dans les pays où nous exerçons nos activités.

Nous conservons toutes les informations relatives aux relations contractuelles à des fins d'administration, pour nous conformer aux obligations légales et réglementaires en matière de conservation, pour défendre les droits d'IBM et pour gérer la relation d'IBM avec vous. Les informations figurant dans une notification de confidentialité supplémentaire peuvent fournir des informations plus détaillées sur les délais de conservation applicables.

Lorsque les informations personnelles ne sont plus nécessaires, nous disposons de processus permettant de les supprimer en toute sécurité, par exemple en effaçant les fichiers électroniques et en déchiquetant les enregistrements physiques.


Vos droits

Vous disposez de certains droits lors du traitement de vos informations personnelles. Le formulaire Nous contacter dans l'en-tête de cette page peut être utilisé pour :

  • demander l'accès aux informations personnelles vous concernant qui sont en notre possession ou demander leur mise à jour. En fonction de la loi applicable, vous pouvez disposer d'autres droits concernant vos informations personnelles ;
  • poser des questions liées à la Déclaration de Confidentialité et aux pratiques en matière de confidentialité. Votre message est transmis à la personne concernée de l'équipe d'IBM en charge de la Confidentialité des Données, notamment aux Délégués à la protection des Données ;
  • déposer une plainte auprès d'IBM si vous n'êtes pas satisfait de la façon dont IBM traite vos informations personnelles.

Des informations relatives à vos autres droits et indiquant quand ils sont applicables sont disponibles ici. Vos droits peuvent être soumis à des limitations et exceptions résultant des lois applicables. Par exemple, dans certaines situations, nous ne pouvons pas partager certaines informations que vous recherchez si leur divulgation signifie la communication d'informations sur des tiers.

Vous pouvez également déposer une plainte auprès de l'autorité de contrôle compétente. Les coordonnées professionnelles des autorités de protection de données dans l'Espace économique européen sont disponibles ici et, au Royaume-Uni, ici. Si les plaintes ne sont pas résolues à votre entière satisfaction, vous pouvez également utiliser le système de résolution de litige TRUSTe ici, notre fournisseur de résolution de litige tiers basé aux Etats-Unis. Ce service est proposé gratuitement.

Pour configurer ou mettre à jour vos préférences de communications marketing, rendez-vous sur le centre de gestion de la confidentialité IBM. Vous pouvez également demander à ne plus recevoir de communications, ou sélectionner l'option de désabonnement à la fin de chaque e-mail marketing.


Base légale

Dans certaines juridictions, le traitement légal des informations personnelles est soumis à une justification, parfois appelée base légale. Les bases légales sur lesquelles nous nous appuyons pour le traitement légal de vos informations personnelles varient selon la finalité et la loi applicable.

Voici les différentes bases légales que nous utilisons :

Nous nous appuyons sur cette base légale lorsque nous avons besoin de traiter certaines informations personnelles, telles que vos coordonnées, données de paiement et détails d'expédition pour nous acquitter de nos obligations ou pour gérer notre relation contractuelle avec vous.

Exemples :

  • Si vous avez l'intention d'acheter un produit ou un service, nous avons besoin de vos coordonnées professionnelles pour conclure un contrat avec vous ou vous pouvez être amené à créer un IBMid (voir Votre compte) pour accéder en ligne à un produit acheté.
  • Lors de l'exécution d'un contrat, vous pouvez demander à bénéficier de services de support, auquel cas nous aurons besoin de collecter vos coordonnées.
  • Nous avons besoin d'informations personnelles pour étudier les demandes des candidats à un poste ou gérer les droits à pension des retraités (voir Recrutement et anciens employés).

Les intérêts légitimes concernent la capacité de mener et d'organiser des activités, notamment la commercialisation de nos offres, la protection de nos intérêts juridiques, la sécurisation de notre environnement informatique ou la satisfaction des exigences des clients.
Exemples :

  • Nous enregistrons l'utilisation que vous faites de nos sites Web et votre interaction avec eux, afin de les améliorer.
  • Nous traitons votre IBMid (voir Votre compte) pour gérer l'autorisation d'accès à nos services.
  • Si nous avons une relation contractuelle avec l'entreprise pour laquelle vous travaillez, nous avons un intérêt légitime à traiter vos informations personnelles utilisées pour gérer ce contrat.
  • Nous traitons vos coordonnées professionnelles (voir Votre compte) en association avec d'autres informations professionnelles pour personnaliser nos interactions avec vous et promouvoir nos produits et services. Nous pouvons traiter vos coordonnées conjointement avec les détails d'un événement IBM auquel vous avez participé, afin de développer des renseignements marketing et commerciaux.
  • Nous traitons les informations personnelles des candidats en fonction de nos intérêts légitimes pour trouver des talents compétents (voir Recrutement et anciens employés).
  • Nous devons veiller à ce que nos opérations internes générales restent fonctionnelles. A cet effet, nous pouvons, par exemple, traiter les informations de connexion de nos systèmes et réseaux informatiques ou les enregistrements de vidéosurveillance dans les établissements IBM pour des raisons de sécurité et de sûreté.

Nous pouvons également traiter les informations personnelles lorsqu'il est nécessaire de défendre nos droits dans les procédures judiciaires, administratives ou arbitrales. Cela relève également de la base légale des intérêts légitimes des pays dans lesquels ils ne représentent pas une base légale distincte.

Nous traitons les informations personnelles aux fins de protection de crédit, ce qui est une base légale en vertu de la loi brésilienne (LGPD) mais qui relève également de la base légale des intérêts légitimes d'autres pays.

Le traitement est basé sur votre consentement que nous vous demandons le cas échéant.
Exemples :

Lorsque nous avons besoin de traiter certaines informations personnelles en fonction de notre obligation légale. Exemple :

  • Nous pouvons être obligés de demander un identifiant émis par le gouvernement pour certaines transactions, telles qu'une transaction financière (voir Relations contractuelles).

Mises à jour de la Déclaration de Confidentialité

Si une modification importante est apportée à la présente Déclaration de Confidentialité, la date d'effet est révisée et une notification est affichée pendant 30 jours sur la Déclaration de Confidentialité mise à jour. En continuant à utiliser nos sites Web et nos services à l'issue d'une révision, les utilisateurs sont considérés comme ayant lu et compris les modifications.

Les versions précédentes de la Déclaration de Confidentialité sont disponibles ici.