Conditions Passport Advantage : contrats, annexes et formulaires

Pour consulter les documents PA et PAE actuels, rendez-vous sur IBM Terms.

1. Commencez par choisir votre pays et votre langue.
2. Ensuite, sous Document type (Type de document), cliquez sur la flèche inférieure à droite de « Standard Agreements » (Contrats Standard)
3. Sous Document type, sélectionnez « Standard Agreements », puis Passport Advantage Agreements (Contrats Passport Advantage)
   
   Remarques : vous pouvez utiliser des cases à cocher pour afficher le contrat et les annexes et / ou les documents d’inscription

 Vous pouvez également ignorer la recherche de conditions et accéder directement aux documents suivants

• Contrat International Passport Advantage (IPAA)
• Contrat International Passport Advantage Express (IPAEA)
• Annexe pour l’achat d’un dispositif IBM et de services de dispositifs
• Annexe d’autorisation de site supplémentaire
• Licences d’abonnement flexibles
• Description du service d’offres de support facultatives

Dans IBM Terms, vous avez également accès aux documents d’informations sur les licences (LI) IBM ainsi qu’aux éléments suivants :

• Le contrat IBM Client Relationship (CRA) est le contrat unique que nous utilisons pour acquérir la plupart des produits IBM.
• La famille de contrats CRA offre aux clients la possibilité d’acquérir un ensemble spécifique d’offres avec uniquement les conditions nécessaires pour soutenir l’acquisition de ces offres. La famille de contrats CRA inclut, sans s’y limiter, le contrat Cloud Services (CSA) et le contrat CRA – Services.
• Annexes associées à la famille de contrats CRA. Lorsqu’un client utilise l’un des contrats de la famille CRA pour une transaction antérieure portant uniquement sur une offre spécifique et qu’il choisit, ultérieurement, d’étendre les conditions de son contrat de la famille CRA à d’autres offres, il peut le faire en ajoutant une annexe contenant ces conditions supplémentaires, s’il le souhaite.
• Annexes associées à la famille de contrats CRA. Lorsqu’un client utilise l’un des contrats de la famille CRA pour une transaction antérieure portant uniquement sur une offre spécifique et qu’il choisit, ultérieurement, d’étendre les conditions de son contrat de la famille CRA à d’autres offres, il peut le faire en ajoutant une annexe contenant ces conditions supplémentaires, s’il le souhaite.
• Addendum Data Processing (DPA) et déclaration de garantie limitée (SoLW) d’IBM et autres normes requises pour répondre à des exigences réglementaires, légales et d’offre spécifiques

Enregistrez les documents IBM Terms que vous consultez le plus souvent.