15 août 2015

 

Présentation

Les modalités énoncées dans les paragraphes suivants constituent un contrat entre vous et IBM. En accédant à ce site Web ou en l'utilisant de quelque façon que ce soit, vous déclarez que vous avez lu et compris ces modalités, et que vous acceptez d'y être lié et de vous conformer à toutes les lois ainsi qu'à tous les règlements applicables, y compris les lois et règlements en matière d'exportation et de réexportation. Si vous n'acceptez pas ces modalités, veuillez ne pas utiliser ce site Web.

IBM peut, sans préavis et à tout moment, modifier ces modalités d'utilisation ainsi que tout autre renseignement contenu dans ce site Web. IBM peut également, à tout moment et sans préavis, apporter des améliorations ou des modifications aux produits, aux services ou aux programmes décrits dans le site.

Généralités

Le présent site Web contient des avis de propriété exclusive et des renseignements sur les droits d'auteur dont les conditions doivent être respectées. Veuillez consulter l'onglet «Droits d'auteur et marques de commerce» pour obtenir de plus amples renseignements à ce sujet.

IBM vous accorde l'autorisation non exclusive, non transférable et limitée d'accéder aux pages Web de ce site et de les afficher à la condition que vous vous conformiez aux modalités énoncées dans cette page, et que vous gardiez intacts tous les droits d'auteur, toutes les marques de commerce et tous les autres avis de propriété exclusive. Vous ne pouvez utiliser un moteur de balayage pour parcourir le présent site Web que conformément au protocole robots.txt utilisé par le site, et IBM peut, à son seul gré, bloquer n'importe quel moteur de balayage. L'utilisation autorisée en vertu du présent contrat est de nature non commerciale (vous ne pouvez, par exemple, vendre le contenu auquel vous avez accès sur ce site, directement ou indirectement). Toute autre utilisation du présent site est interdite.

À l'exception de l'autorisation limitée indiquée au paragraphe précédent, IBM ne vous accorde aucun droit ou permis exprès ou implicite en vertu de brevets, marques de commerce, droits d'auteur ou autres droits de propriété exclusive ou intellectuelle. Vous n'êtes pas autorisé à créer une image-miroir du contenu de ce site sur un autre site Web ou sur tout autre support. Tout logiciel ou autres articles qui peuvent être téléchargés, auxquels il est possible d'accéder ou qui peuvent être utilisés de quelque autre façon à partir de ce site et qui comportent leurs propres modalités seront régis par ces modalités, conditions et avis. Votre défaut de respecter les modalités contenues dans ce site entraînera automatiquement la révocation des droits qui vous ont été accordés, et ce, sans préavis, et vous devrez immédiatement détruire toutes les copies d'articles téléchargés qui sont en votre possession, sous votre garde ou sous votre contrôle.

Avis de non-responsabilité

Il peut arriver que le présent site Web contienne des inexactitudes techniques ou des erreurs typographiques, et IBM ne garantit pas l'exactitude des renseignements qui y sont publiés. Par conséquent, vous devez vous assurer que vous utilisez les pages du site les plus à jour, de même que vous devez vous assurer de l'exactitude et de l'exhaustivité de tous les renseignements avant de vous en servir pour prendre une décision concernant des services, des produits ou tout autre sujet décrits dans ce site.

Dans le cas où une des modalités d'utilisation serait déclarée inexécutable par une autorité judiciaire compétente d'une façon ou d'une autre, toutes les autres modalités demeurent en vigueur, pourvu qu'une telle modalité inexécutable n'ait pas de répercussions matérielles sur les droits des parties en vertu de ces modalités.

Énoncés prévisionnels et mises en garde

Sauf pour ce qui est des renseignements historiques et des discussions, les énoncés formulés dans ce site Web peuvent constituer des énoncés prévisionnels (forward-looking statements) selon la définition qui en est donnée dans la loi américaine Private Securities Litigation Reform Act of 1995 ou d'autres lois applicables. Ces énoncés présentent un certain nombre de risques, d'incertitudes et d'autres facteurs qui peuvent influer grandement sur les résultats réels, tel qu'il est indiqué dans les rapports de la compagnie déposés auprès de la Commission des valeurs mobilières des États-Unis (Securities and Exchange Commission). Pour obtenir des copies de ces rapports, consulter l'onglet «SEC filings» sous «Investisseurs (en anglais)» dans ce site Web.

Renseignements confidentiels

IBM ne veut pas recevoir de renseignements confidentiels ou de nature exclusive par le biais de son site. Tous les renseignements ou tout le matériel que vous pourriez lui envoyer seront considérés comme non confidentiels. En envoyant à IBM des renseignements ou des articles, vous lui accordez le droit irrévocable et illimité de copier, de reproduire, de publier, de télécharger vers l'amont, d'afficher, de transmettre, de diffuser, d'afficher publiquement, d'exécuter, de modifier ou d'utiliser librement ces articles ou ces renseignements, et d'en créer des travaux dérivés. Vous convenez en outre qu'IBM est libre d'exploiter les idées, les concepts, le savoir-faire ou les techniques que vous lui faites parvenir à quelque fin que ce soit. Toutefois, IBM ne dévoilera ni votre nom, ni le fait que vous lui avez transmis des articles ou tout autre renseignement, sauf si : a) vous avez autorisé IBM à utiliser votre nom; b) IBM vous a signalé que les articles ou les renseignements que vous avez transmis à une section de son site seront diffusés ou autrement utilisés avec votre nom; ou c) IBM est tenue de le faire conformément à la loi. Les renseignements de nature à permettre l'identification d'une personne que vous soumettez à IBM en vue de recevoir des produits ou des services seront traités conformément à nos politiques portant sur la vie privée. Veuillez consulter l'onglet intitulé «Vie privée» pour obtenir des renseignements sur les politiques d'IBM en matière de vie privée.

Droits restreints du gouvernement américain

IBM fournit le logiciel téléchargé à partir de ce site Web aux utilisateurs du gouvernement américain avec des «DROITS RESTREINTS». L'utilisation, la reproduction ou la divulgation est assujettie aux restrictions énoncées dans le contrat GSA ADP Schedule d'IBM.

Disponibilité à l'échelle mondiale

Toute information publiée par IBM sur Internet peut contenir des références directes ou indirectes à des produits, programmes ou services non annoncés ou non offerts dans votre pays, ce qui ne signifie pas qu'IBM ait l'intention de les y annoncer ou de les y rendre disponibles. Veuillez vous renseigner auprès de votre représentant IBM pour savoir quels produits, programmes et services sont disponibles chez vous.

Relations d'affaires

Ce site Web peut fournir des liens ou des références à des sites Web ou à des ressources non IBM. IBM ne fait aucune déclaration, ne donne aucune garantie ni ne prend aucun engagement relativement à tout site Web non IBM ou à des ressources provenant de tiers (y compris tout site Web Lenovo) auxquels il est fait référence dans un site IBM, qui sont accessibles à partir d'un site IBM ou qui comportent un lien à un site IBM. De plus, IBM n'est pas partie à aucune transaction ni n'est responsable d'aucune transaction que vous pourriez conclure avec des tiers, même si vous découvrez l'existence de ces tiers (ou utilisez un lien vers ces tiers) à partir d'un site IBM. Lorsque vous accédez à un site Web non IBM, même s'il affiche le logo IBM, vous devez comprendre qu'il est indépendant d'IBM et qu'IBM n'a aucun contrôle sur son contenu. Il vous incombe de prendre les précautions nécessaires pour vous protéger contre les virus, les vers, les chevaux de Troie ou les autres programmes pouvant être de nature destructive, et de protéger vos renseignements.

Liens à ce site

IBM autorise seulement des liens vers le présent site Web si le lien dans lequel le lien et les pages qui sont activées par le lien a) ne créent pas de cadres autour des pages de ce site Web ou n'utilisent pas d'autres techniques qui modifient de quelque façon que ce soit la présentation visuelle ou l'apparence de tout contenu à l'intérieur du site; b) ne présentent pas de manière inexacte votre relation avec IBM; c) n'impliquent pas qu'IBM approuve ou recommande votre entreprise, votre site Web ou vos offres de services ou de produits; d) ne donnent pas des impressions fausses ou trompeuses sur IBM, ou ne nuisent pas autrement à la clientèle associée au nom ou aux marques de commerce d'IBM. Comme condition supplémentaire vous permettant d'établir un lien vers ce site, vous convenez qu'IBM peut, en tout temps, à son seul gré, mettre fin à l'autorisation d'établir un lien vers ce site Web. Dans un tel cas, vous convenez de supprimer immédiatement tous les liens vers ce site Web et de mettre fin à l'utilisation connexe des marques de commerce IBM.

EXCLUSION DE GARANTIE

LORSQUE VOUS UTILISEZ CE SITE, VOUS LE FAITES À VOS PROPRES RISQUES. TOUS LES ARTICLES, RENSEIGNEMENTS, PRODUITS, LOGICIELS, PROGRAMMES ET SERVICES SONT FOURNIS «TELS QUELS», SANS GARANTIE D'AUCUNE SORTE. IBM RENONCE EXPRESSÉMENT, DANS TOUTE LA MESURE PERMISE PAR LA LOI, À TOUTES LES GARANTIES OU DÉCLARATIONS EXPRESSES, IMPLICITES, LÉGALES OU AUTRES, Y COMPRIS NOTAMMENT LES GARANTIES RELATIVES À LA QUALITÉ MARCHANDE ET À L'ADAPTATION À UN USAGE PARTICULIER ET À LA NON-VIOLATION DES DROITS DE PROPRIÉTÉ EXCLUSIVE ET INTELLECTUELLE. SANS SE LIMITER, IBM NE GARANTIT PAS QUE CE SITE WEB FONCTIONNERA SANS INTERRUPTION, OU QU'IL SERA À JOUR, SÉCURITAIRE OU EXEMPT D'ERREURS.

VOUS COMPRENEZ ET CONVENEZ QUE SI VOUS TÉLÉCHARGEZ OU OBTENEZ AUTREMENT DES ARTICLES, DES RENSEIGNEMENTS, DES PRODUITS, DES LOGICIELS, DES PROGRAMMES OU DES SERVICES, VOUS LE FAITES À VOTRE SEUL GRÉ ET À VOS PROPRES RISQUES, ET VOUS SEREZ TENU SEUL RESPONSABLE DES DOMMAGES QUI PEUVENT EN RÉSULTER, Y COMPRIS LA PERTE DE DONNÉES OU LES DOMMAGES À VOTRE SYSTÈME INFORMATIQUE. CERTAINS RESSORTS NE PERMETTANT PAS L'EXCLUSION DE GARANTIES, IL SE POURRAIT QUE LES EXCLUSIONS CI-DESSUS NE S'APPLIQUENT PAS DANS VOTRE CAS.

LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

DANS TOUTE LA MESURE PERMISE PAR LA LOI, IBM NE PEUT EN AUCUN CAS ÊTRE TENUE RESPONSABLE ENVERS QUICONQUE DE DOMMAGES DIRECTS, INDIRECTS, SPÉCIAUX OU EXEMPLAIRES DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT EN RAPPORT AVEC OU DÉCOULANT DE CE SITE Web OU DE SON UTILISATION, OU DE TOUT SITE OU RESSOURCE AUXQUELS IL EST POSSIBLE D'ACCÉDER PAR UN LIEN CONTENU DANS CE SITE Web, AUXQUELS IL EST FAIT RÉFÉRENCE OU AUXQUELS IL EST POSSIBLE D'AVOIR ACCÈS PAR CE SITE Web, OU DE L'UTILISATION OU DU TÉLÉCHARGEMENT D'ARTICLES, DE RENSEIGNEMENTS, DE PRODUITS OU DE SERVICES, OU DE L'ACCÈS À CES DERNIERS, Y COMPRIS NOTAMMENT DE TOUTE PERTE DE PROFITS, INTERRUPTION D'AFFAIRES, PERTE D'ÉCONOMIES ESCOMPTÉES OU TOUTE PERTE DE PROGRAMMES OU DE DONNÉES MÊME SI IBM A ÉTÉ INFORMÉE EXPRESSÉMENT DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES. CETTE EXCLUSION ET LIMITATION DE RESPONSABILITÉ S'APPLIQUE À TOUTES LES CAUSES D'ACTION, QU'ELLES SOIENT DE NATURE CONTRACTUELLE OU DÉLICTUELLE, QU'ELLES PORTENT SUR LA GARANTIE OU QU'ELLES SOIENT FONDÉES SUR TOUTE AUTRE THÉORIE JURIDIQUE.