Conditions d'utilisation

Date : 15 août 2015

 

Présentation

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IBM peut, sans préavis et à tout moment, modifier les présentes Conditions d'utilisation et toute autre information figurant sur ce site Web. IBM peut également, à tout moment et sans préavis, apporter des améliorations ou des modifications aux produits, services ou programmes décrits sur ce site.

Dispositions générales

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Excepté les droits limités octroyés dans le paragraphe précédent, IBM ne vous accorde aucun droit ni aucune licence explicite ou implicite en relation avec des brevets, des marques, des droits d'auteur ou autres droits de propriété ou droits de propriété intellectuelle. Vous n'êtes pas autorisé à créer des copies miroir du contenu figurant sur ce site, sur un autre site Web ou sur tout autre support. Tout logiciel ou autre document mis à disposition pour téléchargement, accessibles ou utilisables à partir du présent site et possédant leur propres dispositions, seront régis par lesdites dispositions. Le non respect de ces conditions ou de toute autre condition figurant sur ce site met automatiquement fin sans préavis à tout droit qui vous est accordé et vous devez immédiatement détruire toutes les copies des matériels téléchargés en votre possession, en votre garde ou sous votre contrôle.

Clause de protection spécifique

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Si une disposition quelconque des présentes Conditions d'utilisation était considérée comme non applicable par une autorité judiciaire compétente, la validité du reste de ces conditions resterait inchangée à condition que cette inapplicabilité n'ait pas d'incidence majeure sur les droits des parties octroyés par les présentes Conditions.

Déclarations prospectives et mises en garde

À l'exception des informations et discussions historiques, les déclarations figurant sur ce site Web peuvent constituer des déclarations prospectives au sens de la loi Private Securities Litigation Reform Act de 1995 ou à toutes autres lois applicables. Ces déclarations impliquent un certain nombre de risques, d'incertitudes et d'autres facteurs qui peuvent entraîner des différences matérielles par rapport aux résultats réels, conformément aux documents déposés par la société auprès de la Commission des valeurs américaine (U.S. Securities and Exchange Commission). Voir l'onglet « SEC filings » sous « Investor relations » sur ce site pour obtenir des copies de ces documents.

Informations confidentielles

Tout commentaire ou document envoyé à IBM, tels que les questions, les commentaires, les suggestions ou ce qui est relatif au contenu de tels documents sera considéré comme non confidentiel. IBM n'est assujettie à aucune sorte d'obligation relative à de telles informations et a le droit de copier, reproduire, publier, télécharger, transmettre, distribuer, afficher publiquement, exécuter, modifier, créer des produits dérivés à partir de et d'utiliser librement et sans restrictions ces documents ou informations. Vous reconnaissez également qu'IBM est libre d'utiliser les idées, les concepts, le savoir-faire ou des techniques que vous avez envoyés à IBM à toutes fins. Toutefois, nous ne diffuserons pas votre nom et ne publierons pas le fait que vous nous avez transmis des éléments ou quelque information que ce soit, à moins que : (a) vous nous accordiez le droit d'utiliser votre nom ; (b) nous vous informions au préalable que ces éléments ou toute autre information que vous nous avez soumise sur une partie de ce site va être publiée ou utilisée avec mention de votre nom ; (c) nous y soyons contraints par la loi. Les informations d'identification personnelle que vous soumettez à IBM dans le but de recevoir des produits ou services seront traitées conformément à nos règles de confidentialité. Veuillez consulter l'onglet intitulé « Données personnelles » pour connaître les règles de confidentialité d'IBM.

U.S. government restricted rights

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Disponibilité globale

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Relations commerciales

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Liens vers ce site

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